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occitanien

  • La langue française vaut bien un combat judiciaire

    VIDEZ LA GAUCHIASSE DE NOS FACULTÉS!

    Par Bernard SERGENT, historien et archéologue français

    Après avoir par trois fois débouté les associations qui réclamaient que la langue de Molière soit respectée par les établissements publics, des juges ont condamné une fédération d’universités qui entendait se rebaptiser "Research University". Retour sur les faits.

    Le 7 septembre, la 1re chambre de la 5e section du tribunal administratif de Paris a rendu un jugement dont on ose espérer qu’il fasse désormais jurisprudence.

    A la suite de la plainte d’une association, Francophonie Avenir, la chambre avait à émettre un arrêt sur la question suivante : l’université Paris-Sciences-et-Lettres (PSL), fédération de neuf universités parisiennes, était-elle autorisée à s’appeler désormais "Research University" ? Car ce que faisant, elle violait directement la loi, à savoir celle du 4 août 1994, couramment appelée la "loi Toubon". Cette dernière dispose en effet, en son article 14, que "l’emploi d’une marque de fabrique, de commerce ou de service constituée d’une expression ou d’un terme étrangers est interdit aux personnes morales de droit public dès lors qu’il existe une expression ou un terme français de même sens". Les juges du tribunal administratif ont considéré que tel était le cas, l’université PSL étant un établissement public, et les termes litigieux ayant assurément des équivalents français.

    Ce jugement peut-il exprimer un changement de paradigme ? On peut le souhaiter, car, dans les derniers temps, les plaintes déposées par diverses associations ont toutes été déboutées, bien que toujours appuyées sur les outils légaux existant (loi constitutionnelle de 1992, "loi Toubon", disposition constitutionnelle sur la francophonie communauté, et dispositions de la loi Fioraso sur l’université), et lors même que les cas soulevés étaient de nature analogue à celui de PSL. La subtilité qu’il a fallu déployer pour débouter les plaignants malgré l’évidence de la loi se révèle dans les trois cas suivants.

    1) L’aéroport de Lorraine décide un jour de prendre la dénomination de "Lorraine Airport". Une plainte est déposée devant le tribunal administratif de Metz, par Francophonie Avenir. Le cas est semblable au précédent : l’aéroport est un établissement public, et il y a bien des mots français susceptibles de remplacer les mots anglais. On s’attendait à ce que le tribunal juge comme vient de le faire celui de Paris. Il n’en a rien été. Au contraire, le tribunal de Metz a décidé que l’association "ne pouvait ester en justice" (qui, alors ?). Et il a condamné cette dernière à verser 1 500 euros à l’aéroport lorrain (ladite association a un budget annuel de 2 000 euros). En somme, le tribunal condamnait l’association de citoyens à la non-existence juridique et à l’épuisement financier. Comme s’il fallait la punir de défendre la langue française !

    2) Devant la floraison d’anglicismes dans des noms d’associations touristiques savoyardes, du type de Lake Annecy Ski Resorts, La Clusaz Radikal Mountain et autres Radikal Mountain Junior, l’Association de défense de la langue française en pays de Savoie, ne pouvant les attaquer parce qu’elles sont de statut semi-privé, demande aux juges administratifs d’annuler les subventions que le département de Haute-Savoie a prévu de leur accorder ; l’association demande aussi, le site internet du même département étant rédigé en français et en anglais, que le texte, conformément à la loi du 4 août 1994, fasse l’objet d’une traduction en une seconde langue. Sur le premier point, elle est déboutée : selon le tribunal, les organismes incriminés, même sous tutelle du département, ne le représentent pas, et ne sont donc pas visés par la loi, les subventions peuvent être accordées. Sur le second point, elle est également déboutée. Citons le point 9 du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 5 octobre 2017: "Considérant que l’emploi obligatoire de la langue française et l’obligation corrélative de double traduction pesant spécifiquement sur les personnes publiques et les personnes privées chargées d’une mission de service public ne concernent pas les sites internet qui ne peuvent être regardés comme formant un lieu physiquement localisé sur le territoire au sens de l’article 3","l’association requérante ne peut utilement se prévaloir des obligations prévues aux articles 3 et 4 de la loi du 4 août 1994 pour demander que le site internet du département de la Haute-Savoie soit traduit en au moins deux langues étrangères". Redoutable dialectique! Car il s’ensuit que toute faute, voire tout délit, commis par le moyen d’un ordinateur échappe à la loi française, parce qu’on ne sait pas où est physiquement le texte qui apparaît sur l’écran!

    3) L’Ecole normale supérieure (ENS) et ses alliés de Polytechnique, de la faculté d’Orsay ont décidé d’offrir une formation diplômante exclusivement en anglais pour les étudiants du niveau le plus avancé. Nulle présence d’étudiants étrangers n’est explicitement évoquée, comme l’aurait permis la loi Fioraso sur l’université. Une plainte est alors déposée par Avenir de la langue française et treize autres associations. Elles s’attendent, légitimement, à être suivies par les juges du tribunal administratif. Mais la défense des trois grandes écoles consiste à invoquer un dispositif du code de l’Education, de 2016, postérieur donc à la loi Fioraso, et qui stipule que peuvent bénéficier de dérogations à l’obligation de faire cours en français "les établissements dispensant un enseignement à caractère international". Le tribunal a admis cette défense, et les plaignants furent déboutés. Idem devant la cour administrative d’appel de Paris. Avenir de la langue française fut finalement condamnée à payer à l’ENS 1 500 euros de frais de justice !

    Il y a pourtant un jeu sur les mots. Que ces écoles aient une renommée internationale est une chose, qu’elles aient un caractère international dans leur recrutement en est une autre. Surtout, ces établissements seraient-ils réellement internationaux, pourquoi devraient-ils établir des cours en anglais ? Le français est la seconde langue de communication internationale et la seconde langue apprise. "Anglais" n’est pas le synonyme obligatoire d’"international", "français" l’est également. Si une université est internationale, alors raison de plus pour y parler, partout, français.

    La Cour constitutionnelle italienne a condamné les formations uniquement en anglais offertes par l’Istituto politecnico de Turin. Un jugement qui peut faire jurisprudence. On regrette de ne pas avoir l’équivalent en France. Mais un changement de paradigme est possible et, bientôt, il se peut que les tribunaux défendent le français conformément aux textes en vigueur et en accord avec leur esprit, plutôt que de se perdre en arguties destinées à protéger les diverses espèces de contrevenants.

     

     

    ET AUSSI:

    https://youtu.be/nDdejkSKb2E

     

    ET ENCORE:

     

    ALORS, VOUS AVEZ COMPRIS??????

     

     

  • Des idiots dangereux

    Par Paul Robinson – Le 17 mai 2017 -– Source Irussianality

    À un moment donné, pendant la campagne présidentielle américaine de l’année dernière, le parti Démocrate a décidé qu’il jouerait la carte russe et accuserait Donald Trump d’être au mieux un idiot utile du Kremlin, au pire un agent russe. Les Démocrates ont ensuite transformé cette carte pour en faire quasiment la pièce maîtresse de leur campagne, répétant sans arrêt ces accusations. Je n’arrive pas à comprendre comment ils pouvaient penser que cette stratégie était la bonne, car elle ne fait que renforcer leur manque de lien avec les électeurs ordinaires américains, mais je suppose qu’après l’avoir répété si souvent ils ont fini par y croire.

    Nous savons maintenant qu’après la défaite de Hillary Clinton, ses conseillers se sont réunis pour discuter de la façon de réagir à cette catastrophe électorale et qu’ils ont décidé que la meilleure option était de dire que c’était de la faute des Russes. Encore une fois, je n’arrive pas comprendre pourquoi, sauf peut-être que a) c’est devenu une question de foi, et b) cela leur a permis d’éviter d’avoir à examiner leurs propres faiblesses.

    Depuis lors, le parti Démocrate mène une guerre sans fin contre le président Trump, en l’accusant, lui et ses proches, de relations prétendument douteuses avec la Russie. Des membres des services de sécurité et de renseignement sont complices et font fuiter à la presse toutes les informations pouvant aller dans ce sens afin de faire dérailler toute tentative de rapprochement entre les États-Unis et la Fédération de Russie. L’" État profond " (si vous croyez en une telle chose) y travaille dur.

    Vous pourriez dire que " tous les coups sont permis, en amour comme à la guerre ", et qu’il est tout à fait normal d’utiliser n’importe quelle arme pour attaquer vos adversaires politiques. Mais dans ce cas je pense que ces attaques sont non seulement, et ce depuis longtemps, complètement hors de toute réalité, et qu’elles font également preuve d’une irresponsabilité flagrante.

    Prenez, par exemple, les dernières allégations disant que Trump divulgue des secrets aux Russes. Horrifiés par ce supposé abus de pouvoir, des officiers du renseignement anonymes ont divulgué ces secrets, avec l’aide du Washington Post, non seulement aux Russes, mais au MONDE ENTIER.  Personnellement, cela ne me dérange par tant que cela; ma propre courte carrière dans le monde du renseignement m’a persuadé que c’est un monde beaucoup moins important que ne le pensent les gens. Néanmoins, il est extraordinairement hypocrite que les critiques de Trump se plaignent de violations du secret d’État tout en enfreignant ce secret à une échelle beaucoup plus grande. Les ennemis de Trump l’accusent d’être irresponsable, mais qui est vraiment irresponsable dans ce cas?

    Ensuite – et je vais oser rendre le fond de ma pensée très clair – je suis fermement d’avis que c’est positif si les États ont de bonnes relations les uns avec les autres. Et il est particulièrement important que les États puissants le fassent. Qu’est ce qui est le mieux? Un monde dans lequel les grandes puissances sont en conflit les unes avec les autres ou un monde dans lequel elles s’accordent entre elles? Évidemment, le deuxième choix. Ainsi, l’amélioration des relations américano-russes est une bonne idée. Lorsque Trump a déclaré cela pendant la campagne électorale, il avait tout à fait raison. Cependant, ses ennemis font le maximum pour obtenir le résultat inverse. Dans le but de saper leur président, ils font tout leur possible pour saboter les relations américano-russes. En d’autres termes, ils mettent en danger les intérêts de leur propre pays, et plus largement la sécurité du monde entier, car ils pensent que c’est un bon moyen pour obtenir un avantage politique national. Encore une fois, je pose la question : qui est irresponsable ici?

    Enfin, en cherchant à détruire Trump de cette façon, ses adversaires menacent l’ordre interne de leur propre pays. Une autre explication pour l’obsession de la Russie serait que les " Jamais Trump " ne recherchent pas tant un avantage électoral qu’une forme de " coup d’état rampant " ou de révolution de palais. L’espoir n’est pas tant de nuire aux perspectives électorales de Trump pour 2020 que de le forcer à démissionner ou le faire destituer. Dans le fond, ils essaient d’invalider le processus électoral.

    Ce qui rend cette histoire dangereuse, c’est que de nombreux partisans de Trump sont déjà convaincus que les élites qui gouvernent les États-Unis ne se soucient pas de leurs intérêts et ont manipulé le système pour les écraser. Maintenant qu’ils ont finalement élu leur dirigeant, ils ne vont pas trop aimer le voir destituer d’une telle manière. Si cette tactique devait réussir, cela mécontenterait une grande partie de la population encore plus fortement qu’elle ne l’est déjà, et pourrait même, dans les pires scénarios, avoir des conséquences violentes (les milices d’extrême-droite sont déjà responsables de beaucoup plus de violence aux États-Unis que tout autre type de groupe politique). Les Démocrates et leurs alliés dans les services de sécurité et de renseignement jouent avec le feu. Encore une fois, qui est irresponsable ici?

    Parlant à Sotchi aujourd’hui, Vladimir Poutine a bien résumé l’affaire :

     " Ils déstabilisent la situation politique aux États-Unis en utilisant des slogans anti-russes. Soit ils ne comprennent pas les dommages qu’ils font à leur propre pays, auquel cas ils sont complètement idiots, ou ils les comprennent tout à fait, et ils sont alors tout simplement dangereux et sans scrupules. "

    Quant à moi, je pense qu’ils sont les deux.

    Paul Robinson

    Traduit par Wayan, relu par nadine pour le Saker Francophone

    http://lesakerfrancophone.fr/des-idiots-dangereux