Une enquête de Soren Seelow
"Sexe: masculin – yeux: marron tendance foncée – peau: claire tendance mâte – cheveux: châtain ou brun/noir tendance foncée." Cette description quelque peu sommaire est un document unique. Elle restera dans l’histoire criminalistique française comme le premier "portrait-robot génétique" réalisé dans le cadre d’une enquête policière: celui du suspect d’une série de viols qui a hanté la ville de Lyon entre octobre 2012 et janvier 2014.
Cette nouvelle technique d’aide à l’enquête – consistant à extraire d’une trace génétique des renseignements sur l’apparence physique d’un suspect inconnu – était jusqu’à il y a peu interdite en France. Seule était autorisée la comparaison d’une liste de dix-huit segments de l’ADN, strictement définis par la loi, avec les profils enregistrés dans le Fichier national automatisé des empreintes génétiques (Fnaeg) à des fins d’identification.
En dehors du sexe – exception tolérée par le législateur –, ces dix-huit segments ne livraient aucune information sur la morphologie de la personne. L’analyse des segments de l’ADN renseignant l’apparence d’un individu était réservée aux domaines scientifique et médical, au nom de la protection de la vie privée.
Cette distinction appartient désormais au passé. Dans un arrêt du 25 juin, passé relativement inaperçu, la Cour de cassation a jugé que le" portrait-robot génétique" ordonné par un juge d’instruction lyonnais était conforme au droit, contre l’avis du ministère de la justice. Prise de cours, la chancellerie, qui qualifie pudiquement le sujet de "sensible", multiplie depuis cet été les consultations et réfléchit au meilleur moyen d’encadrer cette nouvelle technique d’enquête.
Un verrou juridique a sauté: de nouveaux horizons s’ouvrent aux services de police, que seuls les progrès de la génétique limitent désormais. Les scientifiques travaillent déjà sur de nouveaux marqueurs exploitables: écartement des pupilles, largeur de la mâchoire, volume de la boîte crânienne… "Nous n’en sommes qu’à la préhistoire", prévient Christian Doutremepuich, directeur du laboratoire d’hématologie médico-légale de Bordeaux, qui a réalisé le portrait-robot. A terme, c’est bien une "photographie génétique" que les laboratoires font miroiter aux enquêteurs.
Pour comprendre la genèse de cette révolution juridique, il faut revenir fin 2012, à Lyon, dans les ruelles du 8e arrondissement. En l’espace de trois mois, cinq étudiantes sont agressées sexuellement dans ce quartier universitaire. Le mode opératoire est toujours le même: la nuit, un homme, cagoulé et armé d’un cutter, attaque ses victimes de dos. Aucune description n’a pu être versée au dossier mais la police en est convaincue: il s’agit du même individu. L’affaire du" violeur du 8e" fait irruption dans les journaux.
Soumis à une intense pression médiatique, les enquêteurs de la Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) du Rhône exploitent toutes les techniques d’enquête à leur disposition. Les traces d’ADN prélevées sur les victimes sont comparées aux profils du Fnaeg, qui recense quelque 2 millions d’auteurs d’infractions. En vain. Une souricière géante est mise en place: les gardes à vue des porteurs d’armes blanches sont systématisées afin d’enregistrer leur profil génétique. Sans plus de résultat.
"L’enquête classique n’avait rien donné, et nous avions la certitude qu’il frapperait encore", explique Albert Doutre, patron de la DDSP. En accord avec les policiers et le procureur de Lyon, le juge d’instruction chargé de l’enquête, Michel Noyer, décide de dresser un portrait-robot du suspect à partir de son ADN. Le 27 mai 2013, il demande au laboratoire d’hématologie médico-légale de Bordeaux de faire ressortir" tout élément utile relatif aux caractéristiques morphologiques du suspect".
Laurent Pene avance un autre argument en faveur d’une intervention du législateur:" Les segments d’ADN exploitables pour un portrait-robot ne sont pas définis, les labos peuvent aujourd’hui faire ce qu’ils veulent." Un exemple illustre le flou juridique actuel: l’origine ethnique des suspects. Le directeur du laboratoire de Bordeaux exclut cette donnée de ses analyses au motif qu’elle ne constitue pas une" caractéristique morphologique publique", mais appartient à "l’histoire privée de l’individu". L’INPS, au contraire, prévoit de faire figurer l’origine "bio-géographique" dans ses résultats.
Pour autant, le Dr Doutremepuich estime que toute loi serait par avance condamnée à être dépassée par les progrès de la génétique. Là encore, la question de l’origine ethnique illustre la difficulté pour le législateur à anticiper les avancées de la science. Lors de la création du Fnaeg, les dix-huit segments d’ADN retenus par la loi ne devaient fournir aucune information privée sur les profils enregistrés. Or, les chercheurs se sont aperçus au fil des années qu’ils permettaient de faire ressortir l’origine ethno-géographique des individus.
Et la génétique ne cesse de défier l’imagination du législateur. Le laboratoire d’hématologie médico-légale de Bordeaux, qui analyse aujourd’hui trois" caractéristiques morphologiques apparentes" (peau, yeux, cheveux), travaille déjà sur de nouveaux critères: la pilosité intersourcilière, la présence d’une fossette au menton et le décollement des oreilles.
Certains laboratoires étrangers vont plus loin. Dans une étude publiée le 13 septembre 2012, une équipe internationale emmenée par Manfred Kayser, chercheur à l'université Erasme de Rotterdam, a identifié un lien entre cinq gènes et certaines caractéristiques du visage comme la largeur de la mâchoire ou l’écartement des pupilles. A l’université de Pennsylvanie, le chercheur américain Mark Shriver a croisé en 2013 les analyses de 24 segments d’ADN avec un logiciel afin de sortir une image en 3D de la structure faciale d’un individu.
S’ils font rêver les services d’enquête, ces travaux sont pourtant loin de faire l’unanimité dans la communauté scientifique. A la différence de l’analyse classique, qui permet d’identifier un individu en le comparant à un autre ADN enregistré au Fichier national automatisé des empreintes génétiques (Fnaeg), le portrait-robot génétique relève de l’analyse prédictive. S’agissant de la couleur des yeux, par exemple, l’INPS parvient à un pourcentage de certitude de 95 % s’ils sont bleus ou marron, mais le chiffre tombe à 74 % pour les couleurs" intermédiaires" comme le vert.
Pour Catherine Bourgain, généticienne à l’Inserm, l’idée d’un portrait-robot génétique repose sur" une vision génocentrée du vivant"." On est encore loin de pouvoir prédire certaines caractéristiques apparentes avec une probabilité satisfaisante, explique-t-elle. A métissage égal, vous pouvez avoir deux résultats morphologiques très différents. Idem pour la taille, qui dépend de l’environnement, ou les cheveux, dont la couleur peut évoluer au cours d’une vie."
Conscients des limites actuelles de cette technologie, ses partisans sont néanmoins convaincus qu’on parviendra, à terme, à une" photographie génétique" avec un degré de probabilité satisfaisant. Pour Sylvie Moisson, procureure générale de Lyon," cette technique d’aide à l’enquête est déjà intéressante", le portrait-robot traditionnel, tiré d’un témoignage par nature subjectif, n’offrant" pas plus de certitude".
L’analyse du laboratoire de Bordeaux ne renseignait pas l’origine ethnique du suspect des viols de Lyon. Ses caractéristiques morphologiques, elles, correspondaient bien à la réalité. K., un chauffeur de bus de 37 ans, a été arrêté en flagrance le 3 janvier. Alerté par des cris, un riverain avait appelé le 17. L’histoire retiendra que ce ne sont pas ses gènes qui l’ont trahi, mais le civisme d’un voisin.
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